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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMEY
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3SFLOOR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

3SFLOOR
COMEY, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4327076
Date de dépôt :
05/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2027
3SFLOOR de COMEY

Présentation de la marque 3SFLOOR

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3SFLOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMEY domicilié(e) Rue Gutenberg - 89500 - VILLENEUVE SUR YONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 378 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JurisPatent, Mme. Sandrine GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque 3SFLOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3SFLOOR arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.

COMEY a également déposé les autres marques suivantes : QUADR@FLOOR


COMEY, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Rue Gutenberg - 89500 - VILLENEUVE SUR YONNE - France - SIREN 950378992


Cabinet GUIU - JurisPatent, Mme. Sandrine GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Structures métalliques destinées à supporter des planchers, des revêtements de sols ; gradins en métal ; estrades métalliques ; châssis métalliques pour la construction.